Copropriété SDC 19 RUE PASTEUR - 19 rue pasteur 25000 Besançon

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Copropriété SDC 19 RUE PASTEUR

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La copropriété SDC 19 RUE PASTEUR se trouve à Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AD0332338. La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM.

Elle est composée de 30 lots, dont 19 lots principaux, 17 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

ℹ️ Informations générales
Nom SDC 19 RUE PASTEUR
Adresse 19 rue pasteur 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AD0332338
Syndic SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM
Type de syndic Professionnel
30 Lots
19 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
17 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 02/08/2018
Règlement de copropriété 01/11/2002
Dernière mise à jour de la fiche 11/10/2025
Fin du dernier mandat 11/06/2026
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
Solution

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